REUNION DU 8 JUILLET 2008
I - Approbation, à l’unanimité, du dernier compte rendu.
II – Rentrée scolaire 2008/2009
A. Tarification à compter du 1er septembre 2008
a. Cantine : 3.50 € au lieu de 3.35 €
b. Garderie : - du matin ou du soir 0.30 €
- du matin et du soir 0.50 €
c. Centre d’Accueil du mercredi : 2.00 €
B. Extension de régie à compter du 1er septembre 2008
III – Notification des taux 2008
IV – Contrat d’assurance des risques statutaires
V – Dossier concernant le « Quartier des Certelles »
VI – Communications diverses
REUNION DU 2 SEPTEMBRE 2008
I - Approbation, à l’unanimité, du dernier Compte Rendu.
II – Acceptation du don du Comité des Fêtes
III – Cantine : Acquisition de matériel
IV – Rond Point de l’Avenir
Le Conseil Municipal sollicite, à l’unanimité, du Conseil Général de L’Aisne, une subvention « Amendes de Police » pour les travaux de voirie du Rond Point de l’Avenir.
En effet, la phase expérimentale se termine et il convient de matérialiser de façon définitive le nouveau périmètre du rond point avant la période hivernale pour des raisons de sécurité.
Le devis s’élève à 7 684.20 € H.T. comprenant la pose et fournitures de plots lumineux.
Le Conseil Municipal demande également l’autorisation d’effectuer les travaux avant l’octroi de la subvention afin de mettre ce secteur en sécurité dans les meilleurs délais.
Le montant non subventionné sera pris en charge par le budget communal.
VI – Admission en non valeur
V- Décision modificativeVII – Modalités de création d’un poste d’adjoint administratif principal.
VIII – Aménagement du Quartier des Certelles
Monsieur Le Maire présente à l’assemblée le projet d’aménagement du lieu-dit « les basses Certelles ». ce projet pourrait conduire à la création d’une opération d’aménagement répondant aux objectifs de mixité sociale et d’intégration au tissu bâti du village avec la réalisation de parcelle de terrains à bâtir de logement destinés à l’accession sociale et de logements individuels locatifs aidés. Le Maire expose que le plan de composition est le fruit de l’étude menée en contrat de mandant avec l’OPAC de l’Oise dont les membres du Conseil ont été régulièrement informés.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Décide de poursuivre la réalisation de cette opération d’aménagement à vocation d’habitat avec l’OPAC de l’Oise,
Approuve le principe d’aménagement et le programme de logements,
Donne son accord de principe de céder à l’OPAC de l’Oise les parcelles communales cadastrées section AD 79 – 81 – 82 – 87 – 88 – 89 – 90 – 91 – 92 – 135
Emet un avis favorable de principe de transfert dans le domaine public communal des équipements communs du lotissement dès leur achèvement et après réception.
IX – Médiathèque : marché public 01/08
Après avoir rappelé les caractéristiques essentielles de ce programme inscrit au budget 2008, dont le coût prévisionnel est estimé à 187 500.00 H.T, Monsieur Le Maire propose que la procédure utilisée soit la procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).
Par conséquent, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- autorise Monsieur Le Maire à engager la procédure de passation du marché public, de recourir à la procédure adaptée dans le cadre du projet de construction d’une médiathèque,
- autorise Monsieur Le Maire à signer le marché à intervenir.
X – Commentaires et Questions Diverses
